Documents officiels

Retrouvez dans cette rubrique les documents officiels relatifs à la Fédération Française du Sport Adapté (FFSA).

ASSOCIATION / LICENCE

Guide comprenant les démarches ainsi que les nouveautés pour la saison 2019/2020 (Tarifs licences et cotisations, éligilité à la pratique des activités physiques et sportives à la FFSA, certificats médicaux et questionnaire santé QS-SPORT).

Formulaire à fournir en cas de besoin sur l’été 2020

Formulaire à fournir à son club FFSA pour toute demande de licence annuelle.
Formulaire destiné aux établissements, accueillant des personnes en situation de handicap mental et/ou psychique qui souhaitent bénéficier d’un tarif préférentiel (établissements sanitaires et médico-sociaux).
Document permettant à une association sportive d’adhérer à la FFSA.
Formulaire destiné aux associations sportives souhaitant donner un accès individualisé à une section sportive de leur association. Une fois validée par le service licence, la « section » concernée recevra des identifiants personnels pour accéder à l’espace licence. Elle pourra gérer, dans le cadre de l’association sportive de rattachement, la prise de licence de sa section au sein du club.
Document permettant à un Comité Départemental d’être reconnu par la FFSA.

ÉLIGIBILITÉ & CLASSIFICATION

Note explicative sur l’éligibilité à la FFSA

Guide de mise en oeuvre de la classification FFSA

Guide indiquant les modalités de mise en oeuvre de la classification FFSA.

Outil de classification FFSA

Outil permettant d’obtenir la classification FFSA d’un sportif.

Certificat d’éligibilité à la FFSA

Certificat à fournir dans le cas où le sportif n’est pas dans un établissement ou service spécialisé du milieu sanitaire, médico-social, social ou de l’éducation nationale, dont l’objet est l’accueil, la prise en charge et l’accompagnement des personnes en situation de handicap mental et/ou psychique.

Formulaire de demande de modification de classification FFSA

Fiche permettant de demander la modification de la classification FFSA d’un sportif. Afin d’être étudiée par la commission classification de la fédération, toute demande est à retourner complétée et signée au service licence et affiliation : licence@ffsa.asso.fr

 

MEDICAL / ASSURANCE

– Questionnaire Santé – QS-SPORT

Ce questionnaire de santé permet de savoir si vous devez fournir un certificat médical pour renouveler votre licence auprès de la Fédération Française du Sport Adapté.

– Certificat Médical (2020-2021)

Modèle de certificat à fournir pour la 1ère délivrance de licence dans la ou les discipline(s) concernée(s).

– Déclaration d’accident

Comme indiqué dans le formulaire de déclaration d’accident, vous devez le transmettre, une fois rempli, au Service licence par voie postale : FFSA – Service licence – 3, rue Cépré – 75015 Paris ou par courriel : licence@ffsa.asso.fr.

– Attestation d’assurance en responsabilité civile (RC) des clubs

    Cette attestation n’est pas mise en ligne.
    Pour l’obtenir, vous pouvez envoyer votre demande au Service licence : licence@ffsa.asso.fr.
    Avant de la demander, assurez-vous d’être à jour de votre cotisation d’affiliation.
 

– Affiche obligatoire dans les locaux du club (2020-2021)

Conformément aux dispositions de l’article L. 321-1 et suivants du Code du sport, il relève des associations d’informer leurs adhérents de l’intérêt que présente la souscription d’un contrat d’assurance couvrant leur pratique sportive.
Cette affiche, réalisée par la MAIF, indique les principales garanties d’assurance contenues dans le contrat.
Vous pouvez ainsi, l’imprimer pour l’afficher dans votre club.